Babel web

Publié le 23 décembre 2011 par tavernedespoetes

Six nouvelles chansons pour Noël ! Il y a bien sûr « Babel Web » que l’oreille retient immédiatement avec son refrain  « Web ! Web Web ! C’est Bab El Oued sur Babel Web. Web ! Web Web ! C’est la Casbah dans ta casbah« . Mes nouvelles chansons sont mises en musique et interprétées par Sylvain Mérezette qui est aussi peintre et fait les pochettes de ses albums.

Cliquez sur la pochette pour écouter !

Quand j’ai composé cette chanson, je ne savais pas que « Bab el web » était un film. De Merzak Allouache, sorti en 2005, avec Samy Naceri et Faudel. Je n’avais pas non plus découvert babel-web.eu, qui est un portail d’espaces d’échanges en trois langues : espagnol, français et italien. Non, je voulais juste parler du web, cette Tour de Babel où l’on trouve tout.

« Un jour un homme » est tout aussi simple : « un jour, un homme eut une trouvaille. Il appela cela le travail… » Avec « La poupe », le ton se fait plus coquin j’embarque avec ma poupée à la poupe. Et à la proue…

« Les cathédrales », ce titre mérite que l’on s’y arrête un moment car il m’a été inspiré par un article publié sur Agoravox qui parlait de cathédrales mal orientées…Mais « J’me fiche des légendes colportées qui disent qu’elles seraient orientées vers la Mecque ou Jérusalem. Les cathédrales, moi je les aime. »

Enfin « Quand je n’ étais qu’ un petit arbre ». Parce que les arbres m’inspirent beaucoup. En poésie surtout.

Je suis un arbre fou, pris en flagrant délit de déracinement. De désirs de ramures. Pris sur le faîte. Mes cimes sont gagnées d’un bouillonnement de sèves. De sèves animales de roses. J’étais un être nouveau encore ligoté de l’intérieur dans le chuchotement ininterrompu des arbres. Mes mots ont pris pour guide ce chuchotement. Grands arbres de paroles contre machines de mensonges. Ils te parlent un langage non étiqueté.

C’est un jour de soleil et d’édification. Voici l’arbre en fruits et l’homme en pensées. Qui recueille la pluie et se tient sans rien dire. La nuit est remuée par sa beauté. Elle fait un bruit de hautes graines. L’arbre se construit de la matière tremblante de l’éternité. S’édifiant et ramifiant rapidement, les arbres plus noirs que la veille, ont la parure du silence.

Entre les herbes mêmes s’insinue quelque chose comme un murmure. Sous le soleil antique de l’humanité, l’été s’étale lourdement. Il y a moisson d’arbres. La table des lueurs bourgeonne de regards. Je suis là, j’essaie de recueillir l’Imprenable. L’imprenable est le but de tout travail poétique.

Tous les chemins me mènent à l’arbre. J’ai donc composé cette chanson où je m’identifie à un arbre du temps du Vieux chêne qui présidait alors aux destinées de notre pays. Qui n’est pas un arbuste mais un chêne robuste. Plus solide qu’un arbre, plus qu’une statue de marbre…

Quand je n’étais qu’un petit arbre

I

J’étais encore un petit arbre.
Qu’on voulait m’enseigner Racine.

Et plein d’idées dans le marbre
Pour emprisonner mes racines.

C’était au temps du Vieux Chêne.
La télé n’avait que deux chaînes.

II

Je n’étais qu’un petit arbuste
Je devais étudier Rameau.

Et incliner devant son buste
Mes encore jeunes rameaux.

Avant « sous les pavés, la plage »,
Il fallait gagner une image.

III

Je n’étais qu’un petit arbrisseau
Qu’on s’emparait déjà de mes branches.

Pour pas traîner dans le ruisseau,
Je devais étudier Malebranche.

C’était au temps du carré blanc,
De la télé noir et blanc.

IV

Aujourd’hui que je suis un vieil arbre,
J’ ai retenu surtout Dutronc,

Et avant que ma mémoire se délabre,
Je chantonne sur tous les tons

Les chansons de Leforestier
Avant l’oeuvre du forestier…

Bon Nöel à tous et à toutes !

 

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Le casse-tête des finances locales

Publié le 22 décembre 2011 par tavernedespoetes

Dans un précédent article, je vous ai parlé de la crise des finances des collectivités locales. Mais ce n’était qu’un hors-d’oeuvre ! En effet, au risque de vous dégoûter du plat principal, je vais vous parler du financement des collectivités locales. Mon dieu, je vous préviens : c’est horrible. Soyez courageux !

Par où commencer ? Et d’abord, que viens-je donc faire dans cette galère ? Pourquoi me coltiner cette tâche digne des Douze travaux d’Hercule ?  Je pouvais peinardement me consacrer à des activités sinon festives du moins plus divertissantes en cette approche de Noël. Ah ! Que voulez-vous, j’ai le sens du partage des connaissances. Et puis, après tout, ce sera fait. Alors accrochez-vous !

Les collectivités ont des ressources propres :

Il s’agit de la fiscalité locale directe et indirecte, des avances et emprunts ainsi que des revenus du patrimoine et pour services rendus. Là-dedans, vous avez en vrac : la taxe d’habitation, la taxe foncière, les droits de mutation de patrimoine à titre onéreux… Inutile d’en faire une énumération exhaustive, ce n’est pas ici que c’est tordu.

Les dotations de l’Etat

Ah voilà, c’est là que ça commence vraiment. Les collectivités territoriales sont financées par les dotations et subventions de fonctionnement de l’État qui représentent environ 30 % des ressources, essentiellement des DGF. Tout le monde a entendu parler de la Dotation globale de fonctionnement (DGF) mais qu’est-ce donc ? Pour chaque niveau de collectivité, il y a une DGF qui se subdivise en deux parties : la dotation forfaitaire, la dotation d’aménagement et la dotation de péréquation (la vocation de cette seconde partie de la DGF est d’assurer une péréquation entre collectivités riches et collectivités plus pauvres). La dotation forfaitaire, pour la commune, se calcule selon l’importance de sa population et de sa superficie. L’autre partie de la DGF, qui s’appelle la dotation d’aménagement, va  aux communes (DSU, DSR – : dotations de solidarité urbaine et rurale)  et aux EPCI. Pour les départements et régions, la seconde partie de la DGF s’appelle la dotation de péréquation. « Péréquation », c’est pour compliquer l’équation ! Car, voilà – hum ! – la dotation de péréquation des départements  comprend une dotation de péréquation urbaine (DPU), destinée aux 32 départements qualifiés d’« urbains » et une dotation de fonctionnement minimale (DFM), destinée aux 64 départements ne bénéficiant pas de la DPU. La dotation de péréquation des régions (vous êtes toujours là ? Bravo !) se substitue depuis 2004 au fonds de compensation des déséquilibres régionaux (FCDR). Mais oui, il faut le savoir çà. Dans un dîner en ville, bah ! non même pas, on s’en fout.

Mais si vous pensez vous en tirer avec çà, vous vous faites des illusions. Il y a encore tout un tas de compensations et péréquations. D’abord, le financement des transferts de compétences suite aux lois de décentralisation : Dotation générale de décentralisation (DGD) : cette dotation compense par exemple les frais occasionnés par la gestion des bibliothèques et les transports scolaires. Fonds de compensation de la fiscalité transférée (FCFT). Dotation départementale d’équipement des collèges (DDEC). Ensuite et pour conclure sur ce point, des dotations et subventions diverses : Dotation globale d’équipement (DGE), versée aux petites communes, aux communes de faible potentiel financier, aux départements; pour des projets d’investissement, Dotation de développement rural (DDR), Fonds de compensation pour la TVA (permet de compenser la TVA payée au titre des dépenses d’investissement par les collectivités territoriales et les EPCI), etc.

A présent, nous allons introduire quelques subtilités…

Les taxes locales après la réforme du 16 décembre 2010 dite « de réforme des collectivités territoriales »

Le volet fiscal de la réforme a supprimé la taxe professionnelle en 2009 lors de la loi de finance pour 2010, et l’a remplacée par de nouveaux prélèvements, en particulier la contribution économique territoriale (CET).

La CET comprend elle-même deux éléments (mon pauvre lecteur !) : l’un repose sur la valeur locative des biens immobiliers, l’autre sur la valeur ajoutée des entreprises. Puisqu’il faut entrer dans les détails barbares, voici :

– la cotisation foncière des entreprises (CFE) qui constitue 60 % de la CET. Elle est assise sur la valeur de l’immobilier (valeur locative des biens passibles d’une taxe foncière). La CFE a été transférée en totalité aux communes et EPCI qui perçoivent aussi 26,5% de la CVAE.

– la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), assise sur la valeur ajoutée (fiscale). Elle se répartit entre les départements (48,5%) et les régions (25%).

Les éventuels dégrèvements sont à la charge de l’État.

Ont été transférées au bloc régions-départements : l’IFER (imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux : réseaux ferrés, téléphoniques, d’énergie) et la CVAE.  Régions et départements reçoivent aussi la part d’Etat des droits de mutation à titre onéreux (DMTO).

Aïe ! Aïe ! Aïe ! Oui, je dis « Aïe ! Aïe ! Aïe ! » parce qu’il y a là aussi des…? Péréquations, voyons ! (il y en a qui suivent, chapeau ! )

Encore des péréquations !

Il existe des péréquations verticales (dotations de l’Etat) et des péréquations horizontales (redistribution entre les collectivités locales). La répartition de la dotation se base sur le calcul du potentiel financier de chaque commune, notion créée par la loi de finances pour 2005 et remplaçant la notion de potentiel fiscal utilisée auparavant. Retenez juste cela, mais si vous insistez…

Il y a la compensation de la réforme de la taxe professionnelle :

L’année 2011 est la première année de mise en œuvre de la suppression de la taxe professionnelle. L’année a d’abord été marquée par une toute nouvelle donne fiscale et donc, notamment, une redistribution des ressources. Cette nouvelle donne n’a pas affecté le pouvoir de taux du bloc local, mais il en va autrement pour les départements et régions.

Un mécanisme de la garantie individuelle de ressources en deux phases :

– Une dotation budgétaire de compensation par catégorie de collectivités (communes et EPCI, départements, régions) ;

– Un Fonds National de Garantie Individuelle de Ressources (FNGIR) par niveau de collectivités locales, pour réaliser l’équilibre entre les « perdants » et les « gagnants »

La loi de finances pour 2011 met en place des mécanismes de péréquation horizontale pour les départements :

– fonds de péréquation des DMTO (droits de mutation à titre onéreux), avec un seuil de contribution,

– fonds de péréquation régionaux et départementaux de la CVAE pour répartir le quart du produit de la taxe en fonction de critères de mutualisation (minimas sociaux, voirie, population), et une partie de la croissance de CVAE des collectivités les mieux dotées.

– A partir de 2012, pour les communes et les EPCI : fond national de péréquation qui sera alimenté progressivement par un écrêtement sur les collectivités dont le potentiel financier est substantiellement supérieur au potentiel financier moyen.

– « Pitié ! Pitié ! Pitié !  »

– Quoi , déjà ?

Sachez au moins que l’actualité juridique nous gratifie de la création du fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC). Le Sénat l’a approuvé, le 3 décembre 2011. Bon après, les détails sont fâcheux. Les sénateurs ont préféré un système de coefficient au système des strates de collectivités afin de gommer les « effets pervers » qui étaient pointés du doigt. Il s’agit, en effet, de mettre à l’abri de tout prélèvement les 250 communes urbaines et les 10.000 communes rurales les plus défavorisées (celles qui bénéficient de la part « cible » de la DSU et de la DSR).

Les collectivités viennent d’obtenir leur montant définitif de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) pour 2011, qui remplace la taxe professionnelle et dont elles bénéficient pour la première fois cette année. La CVAE a été étendue aux mutuelles. Mais oui, vous savez bien, le premier plan de rigueur. Ainsi les mutuelles et les institutions de prévoyance entrent-elles dans « le droit commun » de l’impôt sur les sociétés et de la contribution économique territoriale (CET).

Sujet de fâcherie, l’Assemblée nationale a adopté le 6 décembre le quatrième projet de loi de finances rectificative de l’année, avec en prime une réforme de la taxe locale sur la publicité extérieure introduite à la dernière minute par le gouvernement. Les députés PS, PCF, du Parti de Gauche et d’Europe Ecologie-Les Verts mais aussi le président du Modem ont voté contre.

La réforme de la redevance d’archéologie préventive a été approuvée et la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE), instituée par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008, a été clarifiée, à savoir que ne seront plus taxés abusivement : les enseignes lumineuses des pharmaciens, les panneaux apposés par les artisans sur les maisons ou les immeubles pendant la durée des travaux (en réponse à une obligation légale), ou encore les menus affichés devant les restaurants.

Bon, je ne sais pas pour vous, mais moi j’en assez. Ah ces incorrigibles shadocks !

Joyeux Noël quand même !

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Auront-ils un toit à Noël ?

Publié le 20 décembre 2011 par tavernedespoetes

Handicapés à qui l’on refuse de louer un logement, familles de plus en plus nombreuses jetées à la rue, mineurs étrangers dont personnes ne veut. Mais aussi jeunes en rupture familiale, travailleurs pauvres. Toutes ces personnes n’auront pas un toit cet hiver.

Discrimination au handicap

Le groupe immobilier Foncia refuse de louer des appartements à des handicapés au motif que l’Allocation adulte handicapé (AAH), perçue par les intéressés n’est pas saisissable et n’offre donc pas de garantie au bailleur en cas de non paiement du loyer.

Le Défenseur des droits, Dominique Baudis, a édicté une recommandation par laquelle il demande au groupe immobilier de « réformer ses pratiques » dans un délai de 4 mois. Dans sa recommandation, le défenseur des droits considère que « la politique adoptée par le groupe Foncia, consistant à écarter les personnes vivant de l’AAH, voire celles percevant une pension d’invalidité, était de nature à caractériser l’existence d’une discrimination indirecte fondée sur le handicap« . Dans un communiqué du 13 décembre 2011, le groupe Foncia annonce avoir « décidé d’appliquer sans délais cette recommandation du défenseur des droits et de modifier ses procédures de calcul des revenus pour l’octroi des logements« . Mais le défenseur des droits recommande au gouvernement d’aller plus loin et « de prendre toutes les mesures veillant au respect du droit garanti aux personnes handicapées par la convention internationale des droits des personnes handicapées de choisir leur lieu de résidence« .

« Le logement d’abord », un slogan d’abord !

Le logement d’abord est né dans les années 1990 aux Etats-Unis – sous le nom de « Housing First » -, à l’initiative d’un psychiatre intervenant auprès de personnes sans domicile fixe et présentant des pathologies mentales lourdes et rendues chroniques. Le docteur Sam Tsemberis a mis en place un dispositif d’accès direct au logement pour ces SDF. Repris au Canada sous la forme d’un programme fédéral, ce concept est ensuite arrivé en France et en Europe dans la seconde moitié des années 2000, à l’initiative en particulier de la Fnars. D’une approche centrée sur la santé, le concept est passé progressivement à une approche davantage focalisée sur la question de l’hébergement et du logement. En France, il a trouvé sa consécration en intégrant la politique de « refondation de l’hébergement », lancée par le gouvernement en 2008 et concrétisée par l’objectif national prioritaire 2008-2012. Dix territoires pilotes volontaires ont été sélectionnés pour mettre en œuvre des initiatives en ce domaine. Départements et bailleurs sociaux seront mobilisés à ce projet.

« Le logement d’abord » : les doutes de la Cour des comptes : La mise en œuvre du logement d’abord se heurte en effet à deux écueils, dit la Cour des comptes : toutes les personnes dans les structures d’hébergement ne sont pas éligibles à un logement, le nombre de logements disponibles est encore trop faible, « malgré les efforts incontestables de l’Etat pour reconquérir les contingents de logements existants » (contingents préfectoraux ou sur le 1% logement). La Cour des comptes juge que la garantie des risques locatifs (GRL) et l’intermédiation locative doivent être développées davantage. « de nombreuses mises à la rue pourraient être évitées par une politique de prévention plus efficace ». La Cour juge « regrettable » le sort des demandeurs d’asile réduits le plus conduit souvent à séjourner plusieurs années dans des situations précaires, comme les chambres d’hôtel. Elle déplore que « les acteurs demeurent trop nombreux et insuffisamment coordonnés, et les relations entre l’Etat et ses partenaires associatifs restent encore très largement perfectibles ».

« Le logement d’abord » : les réserves des associations : La Fnars, qui gère le 115, a publié ce 16 décembre son rapport annuel (le 115 est la ligne téléphonique d’accueil et d’aide aux personnes sans abri et en grande difficulté). Elle constate l’insuffisance criante des moyens mis en œuvre, et note un grand nombre de réponses négatives aux demandes d’hébergement (hors période de grand froid, de 40 à 65% des demandes ne donnent pas lieu à l’attribution d’une place). Pas moins de la moitié des demandes faites au 115 concernent des familles.

Beaucoup d’intervenants associatifs voient dans le »logement d’abord » du gouvernement un slogan creux qui sert d’alibi au coup de frein des crédits budgétaires. La Fnars juge en effet que deux conditions doivent être remplies pour que le logement d’abord se concrétise : il faut développer une politique en faveur de logements accessibles, surtout dans les zones tendues comme l’Ile-de-France. Il est indispensable de mettre sur pied une « politique ambitieuse d’accompagnement social« , en partenariat avec les collectivités et les acteurs de l’habitat, mais aussi avec les intéressés eux-mêmes. Sinon, « dans cinq ans, on risque d’avoir gardé le slogan, mais avec un dispositif à deux vitesses« . En effet, il est choquant de reclasser des demandeurs au titre du Dalo (droit au logement opposable) en Daho (droit à l’hébergement opposable) lorsqu’ils risquent de n’être pas solvables.

 

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Casse auto

Publié le 20 décembre 2011 par tavernedespoetes

I

Automates, petits marioles.
Automatisme dès l’école.

Autodiscipline. Heures de colle
Aux Totos du poêle à pétrole.

Plus de Pic de la Mirandole.
Autorité, on en rigole.

II

Autocensure de la parole.
Auto contrôle et camisole.

Autorisations et oboles.
Sous l’autorité des idoles.

Il n’y a plus de Rivarole
Pour critiquer au vitriol.

III

Automobile on en raffole.
On s’en fiche que fondent les pôles.

Autoradio, on te le vole,
Autodéfense pour ta bagnole.

Coups de bâton sur le guignol.
Tu n’as pas besoin d’Interpol.

IV

Autoroute, Costa Del Sol,
Autocuiseur et parasol.

Auto stop, le chauffeur s’affole.
Autobronzant sur tes guibolles.

Autodidacte en cabrioles
Plus de Professeur Tournesol.

V

Autocritique, prie Saint-Paul.
Oto-rhino : prie donc Synthol !

Otto Preminger, trop frivole.
Auto répression, auréole.

Autodafé, Sainte-Parole :
Plus besoin de Savonarole.

VI

Autodestruction agricole.
Autosuffisance en atoll.

Autocratie pour le pétrole.
Autonomie mais monopole.

Autochtones sous bonne parole.
Loin du pays d’Lewis Caroll.

V

Autobiographie frivole.
Auto portrait au vitriol.

Plagiaire et plagiste à Vitrolles.
Auto plagiat en fariboles.

Avec un accent cévenol.
T’es pas encore Marcel Pagnol

VI

Autocar ou auto-école.
Autobus pour la mégapole.

Pour dénoncer l’ordre frivole.
Tu jettes une bombe aérosol

Pour exprimer ton ras-le-bol.
Te v’la anarchiste espagnol !

Voris Bian 20 décembre 2011

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Les mots de Paul Cosquer partie II

Publié le 19 décembre 2011 par tavernedespoetes

5 de mes nouvelles chansons mises en musique et interprétées par Sylvain Mérezette. Cliquez sur la pochette ! (lien réparé)

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Václav Havel

Publié le 19 décembre 2011 par tavernedespoetes

Tu avais le droit, Havel, d’hériter de ce que tes parents ont bâti de leurs mains.
Tu avais le droit, Havel, d’étudier comme tout un chacun.

Mais ils t’ont privé, Václav, de tout cela, les communistes slaves.
Ils t’ont tout pris, Václav, ils t’ont rangé au rang d’esclave.

Tu avais le droit, Havel, de prendre la plume et d’écrire,
Tu avais le droit, Havel, le devoir de tout nous décrire.

Mais ils t’ont censuré, Václav, tu as senti en toi monté la lave.
En toi le dissident a pris le dessus sur l‘esclave.

Très tôt monté sur les tréteaux,
Tes pièces ont été mises en pièces.

Pour avoir dénoncé l’obscène scène,
Tu fus privé de tout mécène.

Alors sur la scène internationale,
Tu jouas les valeurs humaines nationales

Qu’ils avaient broyées avec leurs chars lourds.
Ton printemps, Václav, fut la Révolution de velours.

Tu avais le droit, Havel, de vivre debout comme un homme.
Tu avais le droit, Václav, de défendre les Droits de l’Homme.

Tu avais le droit,
Et nous avons le droit..

Voris Bian 19 décembre 2011

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En tombant sur une ancolie

Publié le 18 décembre 2011 par tavernedespoetes

En livrant paquets et colis,
Le facteur par mélancolie
A glissé sur une ancolie.

Il s’est fait un torticolis.
A vomi tous les brocolis.
Et depuis ne mange plus qu’au lit.

C’est là que notre coco lit
Des pages de notes et de scolies.
Pour chasser la mélancolie,

Il regarde Michel Piccoli,
Mais aussi Mulder et Scully.
« Hélas », dirons-nous pour rester poli.

On sait que l’homme de Lascaux lie
Ses rêves à la mélancolie.
C’est la faute de l’ancolie.

Le facteur, comme l’ancolie,
Est atteint de mélancolie.
Il mêle ses paquets et colis.

Voris Bian 18 décembre 2011

 

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Le RSA perd son « A »

Publié le 16 décembre 2011 par tavernedespoetes

Après la perte du triple A, voici que le Revenu de solidarité active perd le « A ». Le « A » de l’activité. Il existe, rappelons-le, un « RSA socle » financé par le département (ancien RMI + ex API : allocation de parent isolé) et un « RSA activité », financé par l’Etat. L’intégralité du « RSA jeunes », créé récemment pour certains jeunes, a été prise en charge par le FNSA (Fonds national des solidarités actives). Le problème ici soulevé est celui du RSA activité qui montre aujourd’hui ses failles.

Un rapport d’évaluation très négatif

En effet, le RSA n’a produit que « des effets limités », en particulier sur le retour à l’emploi, dit un rapport du Comité d’évaluation du RSA, présidé par l’économiste François Bourguignon, rendu public jeudi 15 décembre. L’accompagnement et l’insertion professionnelle restent le talon d’Achille du dispositif, reconnaît la ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale, Roselyne Bachelot. Le taux de non-recours au RSA, de la part de ses bénéficiaires potentiels, est toujours très élevé.  Les prévisions sur ce point étaient trop optimistes.

De plus, les allocataires du RSA qui travaillent sont trois ou quatre fois plus souvent à temps partiel ou en CDD que les autres salariés. Martin Hirsch se console en soulignant que sa volonté à l’origine était de « banaliser l’aide apportée » pour mettre fin à la stigmatisation dont ont pu faire l’objet les allocataires du RMI. Mais pour beaucoup de bénéficiaires, le RSA n’est qu’un « revenu de survie ». Par ailleurs, il existe de grandes disparités d’un département à l’autre dans la mise en œuvre de cette aide et surtout de l’accompagnement des allocataires, qui dépend largement du degré d’implication des partenaires locaux.

Les constats amers de la Cour des comptes

Auparavant, la Cour des comptes avait aussi posé son diagnostic sur la gestion. Il est sans appel. Elle fait état d’un déficit historique des comptes sociaux et constate que la gestion pour compte de tiers (les CAF gèrent sur délégation des départements) est nettement plus lourde que celle des prestations légales. La mise en œuvre du RSA est « à l’origine, pour partie, d’une dégradation des performances des CAF ». Irons-nous vers une facturation des frais de gestion ?

La Cour des comptes confirme aussi que « les départements ont des difficultés à connaître le détail et surtout l’origine des indus qui leur sont transférés ». Rappelons que la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 a prévu ce qu’on appelle un mécanisme de fongibilité des indus qui est étendu au RSA par un décret du 24 janvier 2011. Le principe permet aux CAF de recouvrer l’indu d’une aide sur les autres aides qu’elle verse à l’allocataire.

La Cour des comptes note une contractualisation insuffisante, malgré la réforme des politiques d’insertion intervenue en 2008. Des référents sont surchargés de travail. L’accompagnement des bénéficiaires est pointé du doigt comme un « point faible » du dispositif. Depuis la loi de 2008 généralisant le RSA, la plupart des départements sont incités à distinguer les bénéficiaires proches de l’emploi, orientés vers les services de l’emploi, des autres, orientés vers l’insertion sociale, souligne la Cour dans la synthèse de son rapport. Ce qui risque « de ne pas faciliter pas l’insertion des personnes les moins immédiatement proches de l’emploi ».

La faillite du RSA « activité

Le RSA ne conduit pas à l’emploi. C’est aussi ce qu’a conclu le Centre d’Etudes de l’emploi qui juge le RSA « technocratique » et inadapté à la nouvelle réalité du marché de l’emploi. Face à l’échec du RSA activité, le gouvernement n’a trouvé d’autre moyen de diversion qu’une action symbolique : les contrats de 7 heures ! Un pis-aller, voici de quoi il s’agit :

Sur les propositions du rapport Daubresse – rendu le 14 septembre -, des contrats aidés de sept heures par semaine rémunérés seront proposés à des allocataires du RSA. Rappelons qu’au début la droite dite sociale incarnée par Wauquiez voulait des heures d’activité non payées. Puisque, selon lui, les aides sociales sont « le cancer de notre société ».  Le contrat prendra la forme d’un contrat unique d’insertion (CUI), aidé à 95% par l’Etat et les conseils généraux. Il retient pour cette expérimentation le modèle du CAE, volet non marchand du CUI, pour lequel il peut d’ores et déjà être dérogé à la durée minimale de 20 heures « en vue de répondre aux difficultés particulièrement importants de l’intéressé ». Pour gagner la confiance des départements payeurs, ce contrat sera d’abord expérimental et s’accompagnera d’une réduction de la participation des conseils généraux à 35% du montant forfaitaire (contre 88 % actuellement).

Quel est l’avenir du RSA ? Nul ne le sait. Mais si on veut réellement qu’il soit attractif dans sa forme « activité », il faut compenser comme il se doit cette activité.

 

 

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L’enfant Quasimodo

Publié le 15 décembre 2011 par tavernedespoetes

I

Qui met au monde
Cette face immonde ?

Cette nature laide,
Il faut qu’on l’aide.

« Oui , nous l’aiderons.
Ce laideron !  »

Dirent trois bonnes femmes,
Trois reines mages
Trouvant dommage
Qu’on l’affame.

II

Venu bossu et contrefait,
Tel est hélas le triste fait.

Physique ingrat,
Mais ventre gras.

Nous l’allaitons
Ce vilain thon.

Quand elles faisaient la couche du moche,
« Il ne sera pas la mouche du coche »
Disaient-elles, mais sonneur de cloches ! »

III

Il a grandi, toujours hideux.
Les femmes ne sont plus que deux.

Puis ne reste que Marie-Hélène
Pour aimer sa face vilaine.

ceux qui te disent « tu es laid ! »,
Moi je prie les saints : « Tuez-les ! »

Mon très chérubin disgracieux,
Je vais t’emporter dans les cieux.
C’est ainsi que l’on vit deux âmes
Monter au Ciel à Notre-Dame.

Voris Bian 15 décembre 2011

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La crise des finances locales

Publié le 14 décembre 2011 par tavernedespoetes

Il était une fois une caisse publique qui prêtait de l’argent aux collectivités locales françaises. C’était la CAECL (caisse d’aide d’équipement aux collectivités locales). C’est la Caisse des Dépôts qui l’avait créée en 1966. Et puis un jour, cette caisse publique est devenue privée (1987) : ce fut le CLF, Crédit Local de France. Introduite en bourse dès 1991, elle ne tarda pas à s’étendre à l’international si bien que l’aide aux collectivités françaises ne fut plus qu’une partie de ses nombreuses activités. En 1996, la CLF se fond avec le Crédit Communal de Belgique et devient…Dexia !

La crise Dexia en 2011

La marche forcée vers un profit de plus en plus juteux poussa Dexia à prendre des risques très inconsidérés, comme ces fameux prêts structurés. Aujourd’hui, Dexia est démantelée et la majorité de son capital va être repris par la Banque postale (à 65 %) et la Caisse des Dépôts et Consignations (à 35 %), au sein d’une nouvelle structure – DexMa – qui devrait être créée en juin 2012 et qui distribuera des concours aux collectivités locales.

Une commission d’enquête parlementaire a chiffré à plus de 18 milliards d’euros le volume total des emprunts toxiques, ces prêts souscrits par les collectivités locales auprès des banques, a-t-on appris le 7 décembre de source parlementaire. Le rapport pointe la responsabilité des banques, avec une politique commerciale agressive, et des pratiques ne respectant pas toujours le droit. Quand on dit que les banques ne sont pas responsables de la crise cette fois-ci, ce n’est donc pas tout-à-fait exact.

L’investissement est-il plombé ?

Et bien non ! « Face à la crise, les collectivités locales privilégient l’investissement. » Tel est cette année le titre donné à la traditionnelle Note de conjoncture sur la situation financière des collectivités locales, présentée ce 1er décembre par Dexia Crédit local. Cette hausse concerne surtout le bloc local : +4,1% pour les communes (-6,5% en 2010) et +7,7% pour les groupements à fiscalité propre (+1,5% en 2010). Les départements, eux, voient leurs investissements continuer de baisser (-2,7%), bien que moins fortement que l’an dernier (-13,4%). Et pour les régions, la hausse est faible (+1,3%) mais marque un net sursaut par rapport à 2010 (-12,2%).

Mais on sait fort bien que les nouvelles règles prudentielles (Bâle III) vont entraîner ipso facto une raréfaction des ressources bancaires et donc du crédit pour les collectivités.

Le projet de création d’une agence de financement des collectivités locales a été approuvé par le rapport de la Cour des comptes sur « la gestion de la dette publique locale ». Le Sénat vient de décider qu’un rapport sera déposé par le gouvernement au plus tard le 15 février prochain sur les conséquences de la création de cette agence.

 

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